Mention légale

Total-Reprog

15 rue Jean Jaurès

59239 Thumeries

France

Téléphone : 06 14 47 76 08

SIRET: 530 684 521 00020

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter ce Site.

Les produits (optimisations électroniques) présentés dans le site sont interdits sur route ouverte et sont donc par conséquent réservés à la compétition. total-reprog se dégage de toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation.

1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles total-reprog met à la disposition des internautes son Site Internet total-reprog.fr et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site total-reprog.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que total-reprog se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Laccès et lutilisation du Site total-reprog.fr entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous nétiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

2 : ACCES AU SITE

total-reprog sefforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation dy parvenir. Il est précisé qua des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment dordre technique, laccès au Site pourra être interrompu. total-reprog nest en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l internaute.

3 : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site www.total-reprog.fr sont protégés au titre du droit dauteur et autres droits de propriété intellectuelle. Et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de total-reprog en général quil lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à lexception dune unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à lusage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie daucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2xxx-2xxx total-reprog ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.

4 : UTILISATION DES DOCUMENTS

Aucun des documents provenant du site www.total-reprog, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas dun simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. Laltération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de total-reprog ou de tiers.

5 : COURRIERS ELECTRONIQUES

Pour correspondre avec total-reprog par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site total-reprog.fr. Les réponses formulées par total-reprog aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de lexercice dune activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

6 : LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les documents et informations diffusés sur total-reprog.fr sont fournis « en létat » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. total-reprog se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. total-reprog ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation dun virus ou autres infections informatiques. Il appartient à lutilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas total-reprog, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre dune action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature quil soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de lutilisation de son site ou dune quelconque information obtenue sur son site.

Le Site total-reprog.fr peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de total-reprog ou de tiers. total-reprog nexerce aucun contrôle sur ces sites et nassure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, total-reprog ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à loccasion de laccès de linternaute sur le site du partenaire ou de lutilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. total-reprog décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au Site total-reprog.fr.

ARTICLE 7 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE

Tout litige relatif au Site ou à la présente notice légale, sera porté devant le tribunal de Lille sera régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. Lutilisation du Site total-reprog.fr signifie votre accord express à lapplication de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où lune des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et naffecterait pas la validité ni lapplication des autres dispositions.